Déposée le 18 octobre 2004 par BALUTCH Hélène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est BALUTCH Hélène domicilié(e) 30, Allée VIVALDI,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALUTCH Hélène domicilié(e) 30, Allée VIVALDI,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque BATCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATCHA est expirée depuis le 18 octobre 2014.
BALUTCH Hélène - 30, Allée VIVALDI,75012 PARIS - 75012 - France
BALUTCH Hélène - 30, Allée VIVALDI,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
– cuir et imitations du cuir ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés aux affaires de toilettes. – miroirs ; cadres ; objets d'art en bois, plâtre, liège, roseau, osier ; coussins ; boites en bois. – vêtements, chapellerie, gants, foulards, chaussons. – couvertures de lit, et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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